INTRODUCTION
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, le présent site http://www.opose.fr édité par la société OPOSE BRAND, dont le siège social est situé 31 allée du Roc 34980 Saint Clément de rivière, entreprise individuelle au capital de 1000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 898 714 985 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR91898714985 et d’autre part, toute personne physique non commerçante ( » Client « ) souhaitant effectuer un achat sur le site http://www.opose.fr. La société OPOSE BRAND est propriétaire de la marque opose. Par conséquent, opose est soumis aux mêmes conditions générales.
SUJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de commande, de paiement, de livraison mais aussi de service après-vente entre opose.fr et le client.
PRODUITS
Tous les produits en vente sur le site http://www.opose.fr sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les produits disponibles sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire dans cette présentation, la responsabilité de la société OPOSE BRAND ne pourrait être engagée. Les photographies des produits proposés peuvent faire l’objet de variations mineures (couleurs, tailles, formes).
PROCEDURE DES COMMANDES
Le client peut choisir des articles de notre gamme de produits et les mettre dans son « panier ». En cliquant sur le bouton « commander », le client complète la commande des produits figurant dans le panier. Le client est alors invité à nous communiquer ses données personnelles (y compris les données de paiement). Avant de finaliser sa commande, le client peut à tout moment consulter et modifier les détails de sa commande. Il est également obligatoire d’accepter les présentes CGV avant de passer une commande. A défaut, il ne sera pas possible de commander des produits sur le Site. La passation de votre commande constitue un contrat de vente entre le client et la société, sous réserve de la disponibilité des produits commandés. Un email de confirmation sera envoyé au client confirmant la réception et les détails de la commande.
EXPÉDITION – LIVRAISON
Tous nos colis sont expédiés par LA POSTE et COLISSIMO. Les frais de port pour toutes les commandes passées en France métropolitaine sont fixes et indiqués par le vendeur dans le formulaire rempli lors de la commande. Tous les délais de livraison sont calculés en jours ouvrés. Le Vendeur s’engage à traiter la Commande dans un délai de trente jours à compter du jour suivant la validation de la Commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent au temps nécessaire au traitement, à la préparation et à l’expédition de la commande (depuis l’entrepôt). Ils commencent dès la validation de la commande.
ENVOI
Tous les articles achetés sont expédiés dans les 10 jours ouvrables suivant la commande, mais la plupart des articles sont expédiés dans les 3 à 4 jours. Votre livraison peut prendre jusqu’à 2 semaines pour arriver en période de forte activité. Si vous n’avez toujours pas reçu votre achat après 3 semaines, veuillez nous envoyer un courriel à contact@opose.com. Une fois votre commande confirmée, vous recevrez un courriel de notre part.
RESPONSABILITÉ
OPOSE BRAND n’est pas responsable de toute perte ou de tout dommage que vous pourriez subir si cette perte ou ce dommage est dû à un cas de force majeure, s’il est imputable au fait imprévisible d’un tiers ou s’il vous est imputable.
DROIT DE RÉTRACTATION
Selon l’article L.l21-20 du Code de la consommation, tout consommateur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Ce délai est prolongé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant, s’il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié. Les produits doivent être retournés dans leur emballage, pliés au mieux, et dans leur état d’origine (non portés, non lavés, non parfumés, sans poils, etc.). Ils doivent être retournés à l’adresse suivante
OPOSE BRAND
31 allée du Roc
34980 Saint Clément de Rivière
MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix des produits sont affichés en euros. La TVA est incluse dans le prix affiché au taux en vigueur en France pour les produits concernés. Pour les commandes à destination des pays hors Union Européenne, la TVA sera déduite des prix affichés. Toutefois, la régularisation des frais de douane et de TVA sera, le cas échéant, demandée au Client lors de la livraison par les autorités compétentes du pays de livraison.
PAIEMENT SÉCURISÉ
Le site offre la possibilité de payer avec plusieurs moyens. Les paiements par carte bancaire sont assurés par notre partenaire BNP PARIBAS via l’outil de paiement en ligne MERCANET. Nous n’avons aucun accès à vos identifiants et numéros de carte bancaire. Toutes les transactions sont sécurisées par un cryptage SSL, garantissant à la fois l’identité de l’organisme de paiement et la confidentialité des données. Les paiements par Paypal sont assurés par l’interface même de PayPal. Il s’agit d’une solution de paiement simple et sécurisée pour accepter les paiements par carte de crédit. En utilisant PayPal comme moyen de paiement pour régler un achat, en France ou à l’étranger, si vous ne recevez pas votre article, PayPal vous remboursera le montant total de la transaction, y compris les frais de port.
GARANTIES – SERVICES APRÈS-VENTE
Les produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (L211-4 du Code de la consommation) permettant à l’Utilisateur de retourner les produits défectueux ou non conformes. Article L2ll-4 du Code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un produit conforme au moment de la délivrance. Pour tout produit non conforme, il est possible de nous contacter à l’adresse suivante contact@opose.fr ou par téléphone : 06 51 97 49 29
RETOURS ET ÉCHANGES
Si, dans les 10 jours suivant la réception de votre colis, vous n’êtes pas satisfait de votre commande, vous pouvez nous la retourner pour échange. Les produits doivent être retournés dans leur emballage, pliés du mieux possible, et dans leur état d’origine (non portés, non lavés, non parfumés, sans cheveux, etc.) Ils doivent être retournés à l’adresse suivante :
OPOSE BRAND
31 Allée du Roc
34980 Saint Clément de rivière
Veillez à inclure une copie de votre confirmation de commande par courriel pour accélérer votre demande. Veuillez inclure une lettre expliquant les changements que vous souhaitez apporter, cela nous aidera à accélérer le processus. Dès réception du colis, nous procéderons au remplacement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site Internet, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, une marque ou un brevet. De même, les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de la société OPOSE BRAND et de ses partenaires. Ils ne peuvent être utilisés sous peine d’être considérés comme des contrefaçons.
DONNÉES PERSONNELLES
En fournissant des informations sur le Site Web, vous garantissez que vous utilisez votre véritable identité et que toutes les informations fournies sont vraies, exactes, actuelles et complètes au moment où vous fournissez ces informations. Le client est informé que lors de sa navigation et dans le cadre de la Commande, des données personnelles le concernant sont collectées et traitées par la société OPOSE BRAND. Ce traitement fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés conformément à la loi n-78-11 du 6 janvier 1978.
DROIT APPLICABLE
Les Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, seule la loi française s’applique et le tribunal compétent est le Tribunal de Commerce de MONTPELLIER (FR 34000).